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Marques déposées par la société RUPAIRE Marcel GONTRAN
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DOUCELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCELETTE
RUPAIRE Marcel GONTRAN

Numéro de dépôt :
3293119
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
B/TERRE
Date d'expiration :
05/05/2014
DOUCELETTE de RUPAIRE Marcel GONTRAN

Présentation de la marque DOUCELETTE

Déposée le 5 mai 2004 par la société RUPAIRE Marcel GONTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (B/TERRE), la marque française « DOUCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel GONTRAN domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RUPAIRE domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France.

La marque DOUCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCELETTE est expirée depuis le 5 mai 2014.

RUPAIRE Marcel GONTRAN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FORM , SIK A MIEL , PIMIEL , APIBEL , LA CASE A MIEL


RUPAIRE Marcel GONTRAN - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France - SIREN 338694169


Marcel RUPAIRE - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Patisserie et confiserie, glaces comestibles, sucrerie. Services de restauration. Sirop et autres preparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.